J.O. 75 du 31 mars 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 17 mars 2005 portant nomination (régisseurs de recettes et d'avances)

NOR : DEFA0500401A


Par arrêté de la ministre de la défense en date du 17 mars 2005, dans l'arrêté du 24 février 2005 portant nomination d'une régisseuse de recettes et d'avances au centre des archives de l'armement à Châtellerault (Vienne) auprès du service historique de la défense relevant du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives :

Au lieu de : « Mme Echelas (Nicole), épouse Tromas », lire : « Mme Echevard (Nicole), épouse Tromas ».